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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD
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GRAND EMPEREUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND EMPEREUR
DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1285219
Date de dépôt :
27/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2024

Présentation de la marque GRAND EMPEREUR

Déposée le 27 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAND EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD domicilié(e) Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 907 120 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Rodhain Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque GRAND EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAND EMPEREUR arrivera à expiration en date du 27 septembre 2024.

DISTILLERIE MICHEL BOINAUD a également déposé les autres marques suivantes : OENOTAN-SELECTION , BOISÉ SÉLECTION , GRAND EMPEREUR , QUERCUS POLYOLS , QUERCUS POLYPHENOLS , QUERCUS DURAMEN , GRAND EMPEREUR , BIOSSENT , GRAND EMPEREUR NAPOLEON , OENO LAB


DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France - SIREN 907120216


IP SPHERE, M. Rodhain Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2004 n°2272114 - Publication au BOPI 2004-09-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28

Renouvellement sans limitation n°2032574 - Publication au BOPI 1994-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Inscription le 15 septembre 2003 - Changement de nature juridique n°377364 - Publication au BOPI 2003-09-15

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°16259 - Publication au BOPI

Inscription le 11 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°455828 - Publication au BOPI 2007-05-11

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609388 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2014 n°2560584 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-18

Brandy.